أرشيف شهر: يوليو 2019

الجمعيات العامة للمحاكم بالمغرب    

الجمعيات العامة للمحاكم بالمغرب لم يسبق أن حظيت الجمعيات العامة للقضاة بالمحاكم بالاهتمام الوطني الذي تعرفه خلال الآونة الأخيرة، ولعل من أسباب ذلك اهتمام الجمعيات المهنية للقضاة وبالأخص جمعية نادي قضاة المغرب بهذا الموضوع باعتباره أحد المداخيل الأساسية لاستقلال القضاء. ...

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    Duopole

    Duopole – Qu’est-ce qu’un duopole ?   Le duopole désigne une structure de marché dans laquelle seulement deux entreprises dominent. Dans un duopole, la concurrence est limitée aux deux offreurs. Les marchés en situation de duopole sont particulièrement exposés aux ...

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      Dumping

      Dumping – Qu’est-ce que le dumping ?   La pratique du dumping consiste à vendre à l’étranger à un prix inférieur que celui appliqué sur le marché national. C’est-à-dire si une entreprise ou un Etat vend par exemple un produit ...

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        Droits d’auteur

        Droits d’auteur – Qu’est-ce que les droits d’auteur ?   Le droit d’auteur, en anglais “copyright”, se rapporte au droit exclusif de propriété intellectuelle qu’un créateur ou un propriétaire détient. La définition de droit d’auteur est similaire à celle de ...

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          Droit de douane

          Droit de douane – Qu’est-ce que les droits de douane ?   On désigne par droit de douane une taxe prélevée par les services de douanes d’un État sur l’importation de marchandises en provenance de l’étranger. Debitoor te permet de ...

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            Le droit à l’oubli

            Le droit à l’oubli – Qu’est-ce que le droit à l’oubli ?   Le droit à la suppression des données personnelles, communément appelé «droit à l’oubli», est un droit détenu par les individus, et qui leur permet de demander la ...

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              la douane

              Qu’est-ce que la douane?   La douane est une institution française dont les trois principales missions sont : la lutte contre la fraude, la perception des droits et taxes, et le soutien de l’activité économique. La douane veille au bon ...

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                Dividendes

                Dividendes – Qu’est-ce que les dividendes ?   En entrant dans le capital d’une société, un actionnaire en acquiert une part plus ou moins importante. En cas de bénéfices, il en reçoit une portion, les dividendes, en fonction des parts ...

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                  Dirigeant

                  Dirigeant – Qu’est-ce qu’un dirigeant ?   Le dirigeant est un membre de l’entreprise, qui en assure la conduite et qui dispose donc de responsabilités légales et stratégiques de première importance. Notre logiciel a été pensé pour les micro-entrepreneurs et ...

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